LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

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Article 1 : L'adhésion à l'école

L'adhésion est obligatoire pour devenir membre de l’école. Elle donne droit à des réductions aux stages, soirées, concerts et autres manifestations organisés par l'école, sous réserve de certaines conditions définies par le Conseil d’Administration. Elle est valable du 1^er septembre au 31 août. Pour devenir membre, il faut :

·    S’acquitter d’un montant d’adhésion ;

·    Fournir une photo d’identité (photomaton, photo numérique).

Le montant de l’adhésion est acquis définitivement par l'école et ne pourra faire l'objet d'aucun remboursement, même partiel.

Article 2 : Participation aux cours

Pour participer aux cours de danse, l’adhérent doit :

·    être à jour du paiement de l’adhésion ;

·    s’acquitter d’une cotisation trimestrielle ou annuelle ;

·    être majeur ou mineur âgé d’au moins 14 ans avec autorisation des parents,

(présence d’un tuteur obligatoire pendant les cours)  ;

·    être apte physiquement et médicalement à la pratique de la danse.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser des inscriptions.

Article 3 : Les assurances

Conformément à l'obligation d'assurance, l'école a souscrit une couverture d'assurance Responsabilité Civile à la MACIF.

Article 4 : Les vols ou pertes

L'école ne peut être tenue pour responsable des vols, pertes ou dégradations des effets personnels survenus lors des cours ou de toute autre manifestation organisée par l'école.

Article 5 : Obligations des adhérents et des animateurs (hormis les membres fondateurs)

Les adhérents ont l'obligation de respect des locaux, des cours (et manifestations), envers les autres adhérents et des animateurs.

Les enfants présents lors des cours (et manifestations) sont sous la responsabilité exclusive de leurs parents.

Le manquement à une ou plusieurs de ces obligations entraîne l'exclusion temporaire des cours (ou manifestation) par le Conseil d’Administration, voire l’exclusion définitive.

L’animateur est tenu d’assurer le cours dont il est responsable ou à défaut garantir son remplacement.

Article 6 : Informatique et liberté, droit à l’image

Les données personnelles fournies font l’objet d’un traitement informatique. Elles sont confidentielles et strictement utilisées dans le cadre de la gestion de l’école. À tout moment, les adhérents ont le droit d’accès et de rectification sur les données les concernant.

Lors des cours et des manifestations, les adhérents sont susceptibles d’être filmés ou pris en photo. Sauf refus explicite à l’adhésion, les adhérents accordent le droit d’utiliser leur image dans le cadre de l’école (site Web, DVD, album photo…).